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Marques déposées par ROUGELINE
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PAYSANS DE PROVENCE ENTRE ALPILLES ET LUBERON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAYSANS DE PROVENCE ENTRE ALPILLES ET LUBERON
ROUGELINE

Numéro de dépôt :
4633109
Date de dépôt :
17/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2030
PAYSANS DE PROVENCE ENTRE ALPILLES ET LUBERON de ROUGELINE

Présentation de la marque PAYSANS DE PROVENCE ENTRE ALPILLES ET LUBERON

Déposée par voie électronique le 17 mars 2020 par ROUGELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAYSANS DE PROVENCE ENTRE ALPILLES ET LUBERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est ROUGELINE domicilié(e) Chemin de Cazeaux - 47200 - MARMANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBLM Avocats, Madame Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - Marseille - France.

La marque PAYSANS DE PROVENCE ENTRE ALPILLES ET LUBERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633109.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSANS DE PROVENCE ENTRE ALPILLES ET LUBERON arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.

ROUGELINE a également déposé les autres marques suivantes : LES MARZOUNETTES , JADIS , NATURE ET PLAISIR , PREMIS , écoserre serre écologique , PAYSANS DU ROUSSILLON AUTOUR DE PERPIGNAN , LES PEPITES au grand goût ! , pinkoo , Paysans et consommateurs : mêmes combats , les tomates Midinettes


ROUGELINE - Chemin de Cazeaux - 47200 - MARMANDE - France


BBLM Avocats, Madame Myriam ANGELIER - 3 place Félix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant des appellations d’origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des rosiers) bénéficiant des appellations d’origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; fruits frais bénéficiant des appellations d’origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes frais.